INFORMATION EUROPE 1 – Installation des conseils municipaux : ce que recommande le Conseil scientifique

Europe 1 a pu consulter l’avis rendu par le Conseil scientifique sur l’installation des conseils municipaux élus lors du premier tour du scrutin, le 15 mars. Les scientifiques préconisent toutefois des consignes sanitaires très strictes face au coronavirus. 
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Édouard Philippe voulait aller vite. Le 4 mai, le Premier ministre avait demandé “dans les plus brefs délais” un rapport au Conseil scientifique sur l’installation des conseils municipaux dans les 30.000 communes qui l’ont élu dès le 17 mars dernier, soit deux jours après le premier tour des élections municipales

Dans cet avis, remis au gouvernement le 8 mai, et qu’Europe 1 a pu se procurer, le Conseil scientifique “considère que l’installation des nouveaux conseils municipaux élus au premier tour revient aux autorités nationales”. Mais les scientifiques préconisent toutefois des consignes sanitaires très strictes face au coronavirus.

Huis clos, conseillers masqués…

Chaque conseiller municipal devra disposer, dans un lieu fermé, d’au moins quatre mètres carrés afin de permettre la distanciation physique. Par ailleurs, le Conseil scientifique appelle aussi à la limitation du nombre de personnes présentes : la séance devra se tenir à huis clos, le quorum pourra être abaissé, les conseillers municipaux considérés comme à risque pourront utiliser une procuration. Pour éviter que les élus ne siègent trop longtemps, les scientifiques préconisent également une réunion dont l’ordre du jour se limitera à l’installation du conseil municipal.

Lors du vote, les conseillers, qui devront porter un masque, sont invités à utiliser leur propre stylo. Enfin, une seule personne devra être en charge de la manipulation des bulletins lors du dépouillement. Une autre pourra l’y aider, en réalisant le comptage, sans toucher les bulletins.

Communes peu peuplées

30.139 conseils municipaux ont été élus en France le 17 mars, soient 431.739 élus. En y ajoutant les conseils municipaux élus à plus de deux tiers, cela représente 32.588 communes pour 455.561 élus.

Parmi les 32.588 conseils municipaux élus, 79% appartiennent à des conseils municipaux comprenant moins de 20 élus et 95% à des conseils comprenant moins de 30 élus. Seuls 34 conseils municipaux élus comptent plus de 50 membres.